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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTERmat
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SINTERmat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINTERmat
SINTERmat, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307515
Date de dépôt :
15/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2026
SINTERmat de SINTERmat

Présentation de la marque SINTERmat

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTERmat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINTERmat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTERmat domicilié(e) 7 Rue Alapetite - 21150 - Venarey-les-Laumes - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 982 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINTERmat, M. Frédéric Bernard domicilié(e) 9 RUE DE LA GENTIANE - 21800 - NEUILLY-LES-DIJON - France.

La marque SINTERmat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTERmat arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.

SINTERmat a également déposé les autres marques suivantes : SINTERMAT


SINTERmat, Société par actions simplifiée - 7 Rue Alapetite - 21150 - Venarey-les-Laumes - France - SIREN 822982799


SINTERmat, M. Frédéric Bernard - 9 RUE DE LA GENTIANE - 21800 - NEUILLY-LES-DIJON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Appareils et instruments scientifiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques .